Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 CANTONS SPECIALE 7
BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A.

Numéro de dépôt :
1242563
Date de dépôt :
01/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1993
3 CANTONS SPECIALE 7 de BRASSERIE DES TROIS CANTONS

Présentation de la marque 3 CANTONS SPECIALE 7

Déposée le 1 août 1983 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 CANTONS SPECIALE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS domicilié(e) 23, rue de la Mairie, FELLERIES, 59740 SOLRE LE CHATEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque 3 CANTONS SPECIALE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 CANTONS SPECIALE 7 est expirée depuis le 1 août 1993.

BRASSERIE DES TROIS CANTONS a également déposé les autres marques suivantes : VAL JOLY , TAGLAY , CRISTALSAAZ , CRISTALSAAZ , VIEUX BEFFROI , GAM PILS , BOCK AURORE , TAGLAY , RYNDAL , BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD


BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A. - 23, rue de la Mairie, FELLERIES, 59740 SOLRE LE CHATEAU. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Bière.